Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DUVAL
LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1234654
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/02/1993
LOUIS DUVAL de LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU

Présentation de la marque LOUIS DUVAL

Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LOUIS DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU domicilié(e) 4, rue Paul-Bert, 51200 MAGENTA EPERNAY - France.

La marque LOUIS DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DUVAL est expirée depuis le 23 février 1993.

LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DISS & CO , ANDRE DALIN , VVE KRUGKMAN , PB P. BOUTET , MM MARCEL MORTAS , AUBERT & FILS , MARBAUMONT & CO


LA MAISON DU CHAMPAGNE ERNEST RAPENEAU S.A. - 4, rue Paul-Bert, 51200 MAGENTA EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"